Le principal objectif de DERU WATCH est de contribuer à une mise en oeuvre simple, efficace et juste du principe pollueur-payeur pour les micropolluants présents dans les eaux usées urbaines.
DERU est l’acronyme de « Directive Eaux Résiduaires Urbaines ». Il s’agit de la directive européenne 2024/3019 relative au traitement des eaux résiduaires urbaines (refonte) ». Cette directive (DERU 2), publiée le 27 novembre 2024, remplace la première version de la DERU, qui datait de 1991. En 1991, la DERU s’attaquait principalement à la pollution des eaux et des écosystèmes par les rejets d’eaux usées issus des stations d’épuration municipales (présence de matière organique, de nitrate et phosphore en particulier).
En 2024, une des grandes nouveautés de la nouvelle DERU est de s’attaquer aussi à la micropollution des eaux usées urbaines, en instaurant le principe pollueur-payeur pour les micropolluants relargués par les produits pharmaceutiques et cosmétiques.
Le principe pollueur-payeur se traduit dans la DERU 2 (son article 9) par un système de « Responsabilité Elargie du Producteur », dans lequel les secteurs industriels dont les produits relarguent des micropolluants dans les eaux usées doivent financer les investissements de dépollution dans les stations d’épuration. Les deux seuls secteurs assujettis sont pour l’instant les industries pharmaceutique et cosmétique (annexe III de la directive). Ils seront soumis au système REP au plus tard le 31 décembre 2028.
Mais le risque est réel que certains secteurs industriels mettent en place des actions de lobbying intense et produisent une « fabrique du doute » pour contester le bien-fondé et la légitimité du nouveau système de REP. Un autre risque serait de voir naître un système de REP d’une complexité telle que sa mise en oeuvre serait lente, coûteuse et peu efficace.
C’est dans ce contexte que DERU WATCH intervient. Son principal objectif est de contribuer à une mise en oeuvre simple, efficace et juste du principe pollueur-payeur prévu par la directive européenne.
SIMPLE EFFICACE et JUSTE, POUR UNE MISE EN OEUVRE RAPIDE AFIN DE PROTEGER LA SANTE DES HUMAINS ET DES ECOSYSTEMES AQUATIQUES.
Lettres d’information DERU WATCH
Lettre 1 – Quand Bruxelles valide une étude erronée – 10 octobre 2025
Lettre 2 – REP micropolluants : lobbying intense et contre-lobbying – 30 octobre 2025
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